Base documentaire des Groupement d'employeurs Groupement d'employeurs agricoles

La base documentaire

L'information en libre accès

La base documentaire

Accédez au fond documentaire du Service de Remplacement et de la Fédération Départementale des Groupements d'employeurs de la Dordogne.

Retrouvez dans cet espace, avec ou sans compte utilisateur, la documentation relative à l'emploi partagé sous toutes ses formes.

pdf Cerfa crédit d'impôt formation Populaires

Dans Mobiliser le remplacement

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CerfaCreditImpotsFormation.pdf

Cerfa N° 12635 relatif au dépôt d'une demande de crédit d'impôt dans le cadre d'une dépense de formation concernant un dirigeant d'entreprise.

pdf Cerfa crédit d'impôt remplacement congé Populaires

Dans Mobiliser le remplacement

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CerfaCreditImpotCongé.pdf

Cerfa 12977 relatif au dépot d'une demande de crédit d'impôt en faveur du remplacement temporaire d'un dirigeant exploitant agricole.

pdf Cerfa Maternité Populaires

Dans Mobiliser le remplacement

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cerfa_maternite.pdf

Le formulaire officiel et sa notice d'accompagnement permettant de déposer une demande de remplacement au titre de la maternité ou de l'adoption.

pdf Cerfa Paternité Populaires

Dans Mobiliser le remplacement

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cerfa_paternite.pdf

Le formulaire officiel et sa notice d'accompagnement permettant de déposer une demande de remplacement au titre de la Paternité ou de l'adoption.

pdf Demande de prise en charge MSA Populaires

Dans Mobiliser le remplacement

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PriseEnChargeMaladie_MSA.pdf

Formulaire de demande d'aide au remplacement d'un non-salarié agricole dans le cadre d'une maladie ou d'un accident non couvert par l'ATEXA.

pdf Dossier d'adhésion au GEAVR Populaires

Dans Mobiliser le remplacement

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dossInfoGEAVR24.pdf

Le dossier comprenant : bulletin d'adhésion, règlement et modèle de registre horaire.

pdf Financement du Remplacement Populaires

Dans Mobiliser le remplacement

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Financement_du_remplacement_2015.pdf

Le détail des motifs et des aides associées aux services de remplacement.

pdf Note sur le crédit d'impôt pour remplacement Populaires

Dans Mobiliser le remplacement

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Note sur le crédit d'impôt pour remplacement.pdf

Note d'information concernant le dépôt d'une demande de crédit d'impôt en faveur du remplacement temporaire d'un dirigeant exploitant agricole.