Base documentaire des Groupement d'employeurs Groupement d'employeurs agricoles

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L'information en libre accès

La base documentaire

Accédez au fond documentaire du Service de Remplacement et de la Fédération Départementale des Groupements d'employeurs de la Dordogne.

Retrouvez dans cet espace, avec ou sans compte utilisateur, la documentation relative à l'emploi partagé sous toutes ses formes.

pdf Note sur le crédit d'impôt pour remplacement Populaires

Dans Mobiliser le remplacement

Note d'information concernant le dépôt d'une demande de crédit d'impôt en faveur du remplacement temporaire d'un dirigeant exploitant agricole.

pdf Cerfa crédit d'impôt remplacement congé Populaires

Dans Mobiliser le remplacement

Cerfa 12977 relatif au dépot d'une demande de crédit d'impôt en faveur du remplacement temporaire d'un dirigeant exploitant agricole.

pdf Cerfa crédit d'impôt formation Populaires

Dans Mobiliser le remplacement

Cerfa N° 12635 relatif au dépôt d'une demande de crédit d'impôt dans le cadre d'une dépense de formation concernant un dirigeant d'entreprise.

pdf Le CICE - Les points essentiels Populaires

Dans Fiscalité et Comptabilité

"Pour toutes les entreprises employant des salariés, le Crédit d'Impôt pour la Compétitivité et l'emploi permet de bénéficier d'une économie d'impôt égale à 6% de la masse salariale". Ce document présente une synthèse concernant le CICE. Définition - Bénéficiaires - Assiette - Démarches et Contacts.

pdf Demande de prise en charge MSA Populaires

Dans Mobiliser le remplacement

Formulaire de demande d'aide au remplacement d'un non-salarié agricole dans le cadre d'une maladie ou d'un accident non couvert par l'ATEXA.